Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle

République Tunisienne
Ministère de l’Industrie et des PME

Accès rapide

Recherche Brevet Recherche norme
ban_Normalisation
Acceuil > Commissions techniques de normalisation

Commissions techniques de normalisation

Normalisation de la conception, de la construction, des éléments de structure, des accessoires, des équipements, des méthodes et de la technologie, et des questions relatives à l’environnement marin intervenant en construction navale et dans l’utilisation des navires, à savoir, navires de haute mer, bateaux de navigation fluviale, constructions en haute mer, interfaces port / navires et toutes autres structures maritimes.

A l’exclusion :

  • des appareillages électriques ou électroniques à bord de navires et structures maritimes (CT 90 et CT 116);
  • des moteurs à combustion interne(CT 24);
  • des constructions en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel, y compris les procédures d’évaluation de l’application particulière in situ des unités de forage et d’habitation en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel (CT 98);
  • des structures en acier et en aluminium (CT 70);
  • des équipements et détails de construction des navires de plaisance et autres petits navires (n’étant pas des embarcations et équipements de sauvetage) dont la longueur hors-tout est inférieure à 24 mètres (CT 95);
  • du ramassage sous-marin de minerais;
  • de l’équipement non spécifique aux navires et structures maritimes (par exemple tuyauteries, câbles d’acier, etc.) et entrant dans le domaine des travaux d’autres commissions techniques avec lesquelles des liaisons réciproques doivent être maintenues.

 

Liaison : CT 36, 48, 90

Retour


Espace membres