Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle

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Normalisation/Classification Internationale des normes (ICS)

La Classification Internationale des normes (ICS) est une classification hiérarchique constituée de trois niveaux. Le niveau 1 couvre 40 domaines de normalisation,
par exemple : véhicules routiers, agriculture , métallurgie. Chaque domaine est identifié par deux chiffres, par exemple : 43 Véhicules routiers.

Les domaines sont subdivisés en 391 groupes (niveau 2). Le code d’un groupe est constitué par le code du domaine suivi d’un point et d’un nombre à trois chiffres,
par exemple : 43.040 Systèmes automobiles.

134 des 391 groupes sont eux-mêmes subdivisés en 895 sous-groupes (niveau 3). Le code d’un sous-groupe est constitué par le code du groupe, suivi d’un point et d’un nombre à deux chiffres, par exemple :

43.040.020 Dispositifs d’éclairage, de signalisation et d’avertissement.

ICS - Notation ICS (Classification internationale pour les normes) du groupe ou sous-groupe dans lequel une norme donnée est classée. Si une norme est classée dans plusieurs groupes et/ou sous-groupes, les notations de tous ces groupes et/ou sous-groupes sont présentées, séparées par un point-virgule