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tunisiaRépublique tunisienne
Ministère de l’Industrie, des Mines  et de l'Energie 

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CT 69 : Conteneurs pour le transport de marchandises

Normalisation des conteneurs ayant un volume extérieur de 1 m3et plus, en ce qui concerne la terminologie, la classification, les dimensions, les spécifications, les méthodes d’essais et le marquage.

Liaison : CT 22, 63, 94

CT 70 : Métaux et alliages

Normalisation des définitions, de la classification, de la qualité, de l’échantillonnage et des essais de réception du zinc et des alliages de zinc ainsi que des pièces en alliages de zinc moulés sous pression.

Normalisation dans le domaine des formes brutes et des produits corroyés et moulés en cuivre et alliages de cuivre, y compris les spécifications des matériaux, les dimensions et tolérances, et les méthodes d’essai propres au cuivre et aux alliages de cuivre.

Normalisation dans le domaine de l’aluminium, du magnésium, du titane et de leurs alliages (c’est-à-dire des alliages dans lesquels l’aluminium, le magnésium ou le titane est l’élément principal).

Normalisation dans le domaine du nickel et des alliages de nickel comprenant la terminologie, les spécifications et les méthodes d’échantillonnage, d’essais et d’analyse.

Normalisation dans le domaine de l’utilisation structurale de l’acier et des alliages d’aluminium, en vue de leur emploi dans le bâtiment, dans le génie civil et dans les structures apparentées.

Les normes comporteront les exigences en matière de conception, de fabrication et de montage des structures en acier et en aluminium, ainsi que les matériaux, les composants structuraux et les assemblages.

Liaison : CT 07, 08, 25, 26, 31, 42, 63, 75, 94, 122

CT 71 : Equipement médical et radiographie

Normalisation des appareils de transfusion, de perfusion et d’injection à usage médical, des termes et définitions relatifs à ces matériels; des spécifications relatives à la qualité et aux rendements des matériaux.

Normalisation des récipients et autres composants d’emballage tels que capsules en élastomère et métalliques utilisées en tant qu’accessoires pour les domaines définis ci-dessus.

Normalisation des dispositifs médicaux pour injection, c’est-à-dire des caractéristiques principales des seringues, aiguilles, cathéters intravasculaires et stylos injecteurs en vue d’assurer l’aptitude à la fonction et la sécurité d’emploi.

Normalisation de la terminologie, des méthodes d’essais et des spécifications applicables aux produits, instruments appareils et matériels utilisés dans toutes les branches de l’art dentaire.

Normalisation du matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire, accessoires et systèmes d’alimentation.

Normalisation dans le domaine des implants chirurgicaux (objets ou dispositifs qui sont implantés chirurgicalement dans le corps, de manière temporaire ou permanente, à but de diagnostic ou de thérapeutique) et des instruments qu’ils nécessitent, couvrant la terminologie, les spécifications et les méthodes d’essais pour tous les types d’implants et pour les matériaux, à la fois de base et composites utilisés dans leur fabrication et dans leur application.

Normalisation des contraceptifs mécaniques.

Normalisation dans le domaine des prothèses et des orthèses portant sur des aspects tels que l’aptitude à l’emploi, la sécurité, les facteurs dus à l’environnement, l’interchangeabilité, etc.

Normalisation dans le domaine des instruments chirurgicaux tels que pinces, ciseaux, scalpels et rétracteurs.

Normalisation dans le domaine des assistances et des aides techniques pour les invalides ou handicapés physiques ou mentaux.

A l’exclusion :

-des assistances ou aides techniques traités par d’autres commissions techniques, telles que l’accessibilité aux moyens de transport (CT 40, 93, 94, 95), construction immobilière (CT 30), ameublement (CT 29), ergonomie (CT 36), optique ophtalmique et des prothèses auditives (CT 48).

Normalisation concernant la fabrication, l’installation et l’emploi d’équipement électrique utilisés dans la pratique médicale.

Normalisation des procédés et équipements de stérilisation des produits de santé.

Liaison : CT 05, 06, 29, 30, 36, 40, 62, 97,103

CT 72 : Thé, café, épices et aromates

Normalisation dans le domaine du thé, café, épices et aromates notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

 

Liaison : CT 15, 16, 41, 46, 117

CT 73 : Calculateurs et traitement de l'information

Normalisation dans le domaine des technologies de l’information.

Normalisation dans le domaine des systèmes d’automatisation industrielle et intégration concernant la fabrication de pièces discrètes et englobant l’application de techniques multiples, à savoir les systèmes d’information, les machines et matériels, et les télécommunications.

A l’exclusion :

-de l’équipement électrique et électronique et des contrôleurs programmables pour applications générales, traités par la CT 89.

Normalisation dans le domaine de la sécurité des matériels de traitement de l’information, y compris les matériels de bureau électriques et les matériels de télécommunication. La notion de sécurité comprend entre autres, les dangers dus à la chaleur, au feu, aux rayonnements, aux vibrations acoustiques et les dangers électriques, mécaniques et chimiques.

Liaison : CT 23, 36, 39, 44, 68, 83, 89, 93, 111, 112, 121

CT 74 : Combustibles minéraux solides

Normalisation (y compris la nomenclature, les méthodes d’échantillonnage, d’analyse et d’essais) en vue de faciliter l’échange d’informations, ainsi que la comparaison et la discussion de documents relatifs aux combustibles minéraux solides, leur utilisation et leur classification par format et par genre.

Liaison : CT 23, 36, 39, 44, 68, 83, 89, 93, 111, 112, 121

CT 75 : Robinetterie, tuyauterie et canalisation

Normalisation dans le domaine de la robinetterie industrielle et des purgeurs. Cette normalisation comprend les critères couvrant l’interchangeabilité (dimensions et performances), les dimensions de raccordement pour les servomoteurs, les essais, le marquage, les exigences concernant la qualité, la terminologie et autres critères importants.

A l’exclusion :

  • des soupapes de sûreté et autres dispositifs de protection contre les excès de pression qui sont de la compétence de la CT 97;
  • de la robinetterie de production pour équipement de tête de puits et de la robinetterie de canalisation pour le transport à longue distance des produits des industries du pétrole et du gaz naturel qui est de la compétence de la CT 98;
  • de la robinetterie qui constitue l’élément final du contrôle utilisé dans les régulations des processus industriels qui est de la compétence de la CT 89;
  • de la robinetterie ayant une structure en plastique qui est de la compétence de la CT 05;
  • de la robinetterie sanitaire qui est de la compétence de la CT 60.

Normalisation dans le domaine des tubes en acier, des canalisations en fonte, des tubes métalliques flexibles et des raccords, brides, supports de tuyauteries métalliques, y compris les filetages, les calibres de contrôle et les revêtements et protections métalliques et organiques.

A l’exclusion :

  • de l’acier pour tubes (CT 26);
  • des tuyauteries pour aéronefs (CT 94);
  • des tubes et autres matériels (sauf les brides), filetages et calibres de contrôle pour les industries du pétrole et du gaz naturel (CT 98);
  • des matériels pour transmissions hydrauliques et pneumatiques (CT 100).

Liaison : CT 05, 21, 24, 26, 42, 59, 63, 70, 89, 97, 98, 100, 102, 111

CT 76 : Alimentation des animaux et zootechnie

Normalisation dans le domaine des aliments simples et composés destinés aux animaux d’élevage et de compagnie, notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

Liaison : CT 05, 21, 24, 26, 42, 59, 63, 70, 89, 97, 98, 100, 102, 111

CT 77 : Médicaments et produits pharmaceutiques

Elaboration de normes de spécifications des principes actifs et des excipients médicamenteux ainsi que la présentation des différentes formes pharmaceutiques (comprimés, suppositoires, solutés injectables, etc.) et l’établissement des méthodes d’essai à effectuer sur ces formes.

CT 78 : Dessins techniques

Normalisation et coordination de tout genre de documentation de produits, y compris les dessins techniques, réalisés manuellement ou par ordinateur pour les besoins techniques tout au long du cycle de vie des produits, afin d’en faciliter la matérialisation, la gestion, le stockage, la recherche, la reproduction, l’échange et l’utilisation, y compris les moyens et les équipements de dessin.

Normalisation des tolérances et symboles correspondants pour les pièces brutes et usinées, applicables notamment à la constitution d’ajustements, y compris les principes qui doivent gouverner le contrôle de ces pièces.

Note : La responsabilité globale pour l’examen et la coordination générale de symboles graphiques incombe à la CT 111.

Liaison : CT 23, 24, 30, 39, 42, 43, 83, 100, 102, 111, 121

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