CT 79 : Produits isolants
Normalisation dans le domaine de l’isolation thermique recouvrant la terminologie, les méthodes d’essais, les méthodes de calcul et les spécifications pour les matériaux, composants, constructions et systèmes d’isolation, y compris les effets d’humidité et d’autres agents sur la performance thermique.
Liaison : CT 21, 27, 28, 30, 81, 105
CT 96 : Fruits et légumes frais
Etablir des normes concernant les caractéristiques que doivent présenter les fruits et légumes frais, livrés au commerce local ou international et destinés à la vente au consommateur à l’état frais; notamment sous l’aspect de la terminologie, la nomenclature, l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.
Liaison : CT 15, 46, 124
CT 97 : Chaudières et récipients sous pression
Normalisation :
- de la conception et de la construction de chaudières fixes et récipients sous pression offrant toutes garanties de sécurité;
- des méthodes de réception et d’essais de telles chaudières et récipients sous pression;
- des caractéristiques particulières des matières relatives aux éléments utilisés dans la construction de telles chaudières et récipients sous pression.
A l’exclusion :
- des chaudières de chemins de fer et des chaudières marines.
Normalisation des bouteilles à gaz, de leurs raccords et des caractéristiques relatives à leur fabrication et utilisation.
Normalisation concernant les définitions, les conditions concernant la sûreté d’emploi et la sécurité, la construction, le fonctionnement et les essais des brûleurs à combustible liquide et de leurs composants et accessoires.
A l’exclusion :
- de l’étude des réservoirs et des tuyauteries dans la mesure où ces éléments ne sont pas considérés comme parties intégrantes du brûleur.
Normalisation dans le domaine des dispositifs de contrôle et de sécurité des appareils et systèmes non industriels fonctionnant au gaz afin de maintenir un fonctionnement sûr et fiable.
A l’exclusion :
- des conditions de sécurité et de fiabilité des commandes électriques.
Normalisation des dispositifs de sécurité pour la protection contre les excès de pression interne et externe.
A l’exclusion :
- de la robinetterie ayant une structure essentiellement en plastique qui est de la compétence de la CT 05;
- des organes utilisés dans les transmissions hydrauliques et pneumatiques qui sont du ressort de la CT 100.
Liaison : CT 05, 26, 31, 37, 42, 59, 61, 71, 75, 81, 94
CT 114 : Matériaux et composants pour l'électrotechnique
Etablir des normes pour les tubes électroniques (à l’exception des tubes à rayons X), ainsi que pour leurs accessoires, supports, coiffes, etc., dans la mesure où la compatibilité avec le tube est en jeu; ces normes sont plus particulièrement destinées à faciliter l’entente entre acheteurs et fournisseurs.
Etablir des normes pour :
- les condensateurs et les résistances destinés à être utilisés dans les matériels de télécommunication et les dispositifs électroniques basés sur des techniques analogues;
- les condensateurs, résistances et inductances destinées à l’antiparasitage radioélectrique, ainsi que les filtres d’antiparasitage sous forme d’éléments complets;
- les circuits intégrés passifs ou les réseaux composés de condensateurs ou de résistances, seuls ou en combinaison.
Etablir des normes pour les câbles comportant des conducteurs métalliques, les fils, les guides d’ondes et leurs accessoires destinés à être utilisés avec les matériels électriques de télécommunication et avec les dispositifs basés sur des techniques analogues. Les câbles et les guides d’ondes destinés à être utilisés dans les réseaux publics de télécommunications sont exclus du de cette commission, à l’exception des câbles basses fréquences à isolation polyoléfine pour utilisation extérieure.
Etablir des normes concernant les dispositifs discrets à semi-conducteurs, les circuits intégrés, les dispositifs d’affichage à cristaux liquides et à l’état solide, les assemblages de composants électroniques et les composants pour systèmes à microprocesseurs. Ce domaine comprend sans s’y limiter :
- les définitions et les symboles pour les termes employés;
- les valeurs limites et les caractéristiques essentielles, ainsi que les conditions d’environnement;
- les méthodes de mesure des caractéristiques et les conditions de ces mesures,
- les dimensions essentielles et toutes les autres caractéristiques mécaniques,
- l’assurance de la qualité;
A l’exclusion :
- des systèmes de conversion photovoltaïque de l’énergie solaire en énergie électrique et tous les éléments qui composent le système complet de conversion photovoltaïque de l’énergie qui sont traités par la CT 67;
- des sous-systèmes couverts par le de la CT 89.
Etablir des normes concernant les composants prévus pour la connexion ou l’interruption électromécanique et destinés à être utilisés dans les matériels de télécommunication et les dispositifs électroniques analogues.
Etablir des normes pour les dispositifs piézo-électriques pour la commande et le choix de la fréquence (non compris les transducteurs piézo-électriques traités par les CT 48 et 116) et pour les dispositifs associés.
Etablir des normes concernant :
- les éléments et les composants ayant des propriétés magnétiques destinés à l’électronique et aux télécommunications;
- les éléments associés à ces composants;
- les méthodes de mesure et d’essai et les spécifications applicables aux transformateurs et aux inductances utilisant ces éléments;
- les ferrites.
Etablir des normes pour :
- les matériaux de base à revêtement métallique utilisés dans les circuits imprimés;
- les circuits imprimés (y compris le câblage imprimé) constitués de matériaux isolants recouverts de cuivre ou d’autres revêtements conducteurs;
- les conditions générales à remplir par les éléments imprimés dans les circuits imprimés. Donner les indications relatives à la compatibilité dans la plaque imprimée et les composants.
Liaison : CT 05, 20, 73, 81, 94
CT 115 : Machines tournantes, turbines et groupes électrogènes
Etablir des normes concernant les spécifications des machines tournantes sans limitation de tension, de puissance ou de dimension, à l’exception des machines tournantes pour les navires.
Etablir des normes concernant les machines hydrauliques tournantes et les équipements associés en relation avec les aménagements hydroélectriques.
Etablir des normes concernant les spécifications des caractéristiques nominales et des essais des turbines à vapeur.
Liaison : CT 24, 48, 59, 97, 102
CT 116 : Systèmes de télécommunications et annexes
Etablir des normes concernant le matériel utilisé pour les radiocommunications et les dispositifs électroniques basés sur des techniques analogues, à l’exception de ceux relevant explicitement d’une autre commission technique. Suivant les cas, ces normes énumèrent les caractéristiques, fixent leurs valeurs normales, décrivent les moyens de vérification et les méthodes de mesure appropriées; elles précisent les dispositions que requièrent la sécurité des personnes, et la prévention du feu.
Etablir des normes concernant la téléconduite, la téléprotection et les matériels et systèmes connexes de télécommunication comme les équipements à courants porteurs, qui sont utilisés pour concevoir, faire fonctionner et entretenir les réseaux électriques de puissance.
Etablir des normes dans le domaine de l’enregistrement sonore et vidéo sur disque et sur bande magnétique non perforée. Cela comprend, mais ce n’est pas limité, aux normes concernant :
- les caractéristiques techniques des enregistrements et des appareils d’enregistrement et de lecture associés;
- les caractéristiques physiques (telles que dimensionnelles, mécaniques, climatiques et magnétiques) des disques et des bandes magnétiques non perforées; afin d’assurer une interchangeabilité satisfaisante des enregistrements et de l’équipement associé.
Etablir des normes pour les systèmes de détection, d’alarme et de contrôle pour la protection des personnes et des biens et pour les constituants utilisés dans ces systèmes. Le domaine d’activité inclut sans y être limité :
- les systèmes d’alarme anti-intrusion, anti-hold-up, et à l’incendie;
- les systèmes d’alarme pour risques divers;
- les systèmes d’alarme sociaux et d’évacuation;
- d’autres systèmes de contrôle et de surveillance (par exemple l’examen des personnes et des bagages) et les systèmes de transmission et de communication associés.
Les normes couvrent la terminologie et les caractéristiques concernant la sécurité électrique, la sécurité de fonctionnement ainsi que les critères d’essais et d’aptitude à la fonction des systèmes de contrôle et d’alarme et des systèmes de transmission connexes.
Etablir des normes relatives aux instruments de navigation mettant en jeu les techniques électriques, électroniques, électroacoustiques et électro-optiques.
Etablir des normes pour les équipements et systèmes dans le domaine des techniques audio (y compris les transducteurs électroacoustiques), vidéo, télévisuelles et audiovisuelles.
Liaison : CT 24, 31, 32, 48, 93
CT 117 : Additifs alimentaires, résidus de pesticides et toxicité des produits
Confirmer ou établir de doses maximales d’emploi autorisées pour tel ou tel additif alimentaire et pour les contaminants (y compris les contaminants environnementaux) dans les denrées alimentaires.
Etablir les limites maximales pour les résidus de pesticides dans les denrées alimentaires spécifiques ou des groupes d’aliments.
Etablir les limites maximales pour les résidus de pesticides dans certains aliments, lorsque la protection de la santé humaine le justifie. Examen des méthodes d’échantillonnage et d’analyse pour la détermination des résidus de pesticides dans les aliments.
Etablir les limites maximales pour les contaminants environnementaux et industriels présentant une similitude chimique ou autre avec les pesticides dans les denrées alimentaires spécifiques ou groupes d’aliments.
CT 118 : Huiles et corps gras
Normalisation dans le domaine de l’huile et corps gras, quel que soit son origine animale ou végétale, y compris la margarine et l’huile d’olive, notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.
Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 96
CT 119 : Eclairage
Description des différents paramètres de l’éclairage, compte-tenu de la finalité de son usage (éclairage public, éclairage des lieux de travail, éclairage de sécurité, etc.).
Etablir les règles de l’art des installations d’éclairage.
Normalisation dans le domaine de la photométrie, notamment en ce qui concerne les méthodes de mesurage des différents paramètres de l’éclairage (flux lumineux, intensité lumineuse, luminance, éclairement, etc.).
Liaison : CT 87
CT 120 : Codes et nomenclatures
Elaboration et unification des codes et nomenclatures concernant:
- les activités exercées par les agents socio-économiques;
- les produits et services;
- les catégories socioprofessionnelles;
- les circonscriptions territoriales;
- les identifiants des agents économiques, etc.