République tunisienne
CT 24 : Industries mécaniques
Normalisation des séries de filetages interchangeables répondant aux besoins techniques, y compris les tolérances et la vérification, dans les divers champs d’application, avec une variété minimale des profils de base, pas et diamètres.
A l’exclusion :
- des filetages destinés exclusivement à des tubes.
Normalisation de tous les types et toutes les dimensions d’éléments de paliers basés sur le principe du mouvement de roulement, leurs accessoires, leur application et leur identification et normalisation des paliers à rotule, soit des paliers lisses à surface portante sphérique.
Normalisation dans le domaine des arbres pour machines, de leur clavetage, cannelures et dentelures et de leurs accessoires, tels que accouplements, brides, etc.
Normalisation dans le domaine des transmissions par poulies et courroies, et spécialement des poulies à gorge et courroies trapézoïdales, et des poulies et courroies plates, y compris les dimensions du moyeu de la poulie; transmission par câble; volants-poulies.
Normalisation dans le domaine des courroies transporteuses.
Normalisation dans le domaine des engrenages, en englobant la terminologie, les dimensions nominales, les tolérances et les outils d’exécution et de contrôle..
Normalisation dans le domaine des moteurs à combustion interne à déplacement alternatif et rotatif, y compris les définitions, la performance / les essais et les exigences particulières, en tenant compte de la relation entre les moteurs et les machines entraînées par ces moteurs et le milieu ambiant.
A l’exclusion :
- des filetages destinés exclusivement à des tubes.
- des méthodes d’essais des filtres à huile pour moteurs à combustion interne qui sont du domaine des travaux de la CT 40.
Normalisation dans le domaine des chaînes de transmission d’énergie et de convoyeurs et des roues pour chaînes.
Normalisation des paliers lisses comprenant :
- classification, définitions et terminologie;
- matériaux et caractéristiques;
- dimensions et tolérances;
- méthodes d’essais et de contrôle de qualité, y compris les méthodes de calcul.
Liaison : CT 04, 06, 20, 25, 33, 40, 48, 63, 64, 70, 75, 78, 83, 94, 95, 99, 110, 115
CT 25 : Métallurgie
Normalisation des matériaux de la métallurgie des poudres concernant la terminologie et les définitions, l’échantillonnage, les méthodes d’essais et les spécifications des matériaux.
Normalisation dans le domaine des ferro-alliages et autres matériaux d’addition similaires utilisés en sidérurgie.
A l’exclusion :
- des travaux de normalisation relatifs aux ferro-nickels qui sont du ressort de la CT 70.
Normalisation des méthodes d’essais mécaniques des matériaux métalliques..
A l’exclusion :
- des méthodes relatives à des matériaux métalliques particuliers et de la responsabilité pour l’application des méthodes d’essais ou des résultats obtenus.
Liaison : CT 24, 26, 42, 64, 70, 83, 84, 98, 99, 102, 110, 122
CT 26 : Acier et produits sidérurgiques
Normalisation dans le domaine de l’acier moulé, corroyé et formé à froid, y compris les conditions techniques de livraison des tubes d’acier pour appareils à pression.
Normalisation dans le domaine des ferro-alliages et autres matériaux d’addition similaires utilisés en sidérurgie.
A l’exclusion :
- des tubes pour conduits, des produits tubulaires utilisés comme tiges de forage, des tubes de cuvelage et des tubes de production relevant des travaux de la CT 98;
- des méthodes d’essais mécaniques des matériaux métalliques relevant du domaine des travaux de la CT 25.
Normalisation dans le domaine de toutes les fontes moulées et de toutes les fontes brutes.
Normalisation des câbles en acier, en prenant en considération notamment les travaux des commissions techniques qui s’occupent des applications spécialisées (CT 93, 94, 99).
Liaison : CT 25, 42, 63, 70, 75, 94, 97, 99, 113, 122
CT 27 : Bois et dérivés
Normalisation des grumes à sciages, des bois sciés non profilés et des méthodes d’essais des propriétés physiques et mécaniques des bois.
Normalisation dans le domaine du liège, aussi bien de la matière première que des articles ouvrés et des dérivés du liège.
Normalisation dans le domaine des panneaux à base de bois tels que les panneaux de fibres, les panneaux de particules et le contreplaqué, y compris la terminologie, la classification, les dimensions, les méthodes d’essai et les exigences de qualité.
Normalisation dans le domaine des bois semi-manufacturés tels que : frises, parquets, douves et autres produits semi-manufacturés, notamment en ce qui concerne la terminologie, l’échantillonnage, les méthodes d’essais et les spécifications.
Liaison : CT 29, 30, 31, 79, 125
CT 28 : Verre , céramique et produits dérivés
A l’exclusion :
- des émaux vitrifiés qui sont traités par la CT 43.
Normalisation des carreaux en céramique généralement utilisés pour les revêtements de sol et de mur.
Normalisation des récipients en verre utilisés en tant que moyens d’emballages.
A l’exclusion :
- des récipients fabriqués à partir de tubes de verre.
Liaison : CT 08, 09, 22, 30, 43
CT 29 : Ameublement
Normalisation dans le domaine de l’ameublement comprenant :
- termes et définitions;
- exigences relatives à la performance, à la sécurité et aux dimensions;
- exigences relatives aux composants spécifiques (tels que la quincaillerie);
- méthodes d’essai.
Par ameublement, on entend des articles mobiles ou incorporés utilisés pour ranger, se coucher, s’asseoir, travailler et manger.
A l’exclusion :
- des articles et leurs fonctions correspondantes qui sont traités par d’autres commissions techniques.
Liaison : CT 06, 30, 36, 71
CT 30 : Bâtiment et génie civil
Normalisation :
- de la terminologie générale de la construction et du génie civil;
- de l’organisation de l’information dans les processus de conception, de fabrication et de construction;
- des spécifications géométriques générales pour les bâtiments, ouvrages et composants incluant la coordination modulaire et ses principes fondamentaux, les règles générales concernant les joints, les tolérances et ajustements;
- des règles générales pour d’autres spécifications de performance pour les bâtiments et les ouvrages, incluant la coordination de celles-ci avec les spécifications de performance des composants à utiliser dans la construction et le génie civil;
- des spécifications géométriques et spécifications de performance pour les composants qui ne sont pas du ressort des commissions techniques séparées.
A l’exclusion :
- des spécifications acoustiques ( CT 48);
- du calcul des propriétés thermiques (CT 79).
Normalisation des bases de calcul des constructions quel que soit le matériau de construction, notamment en ce qui concerne la terminologie et la symbolisation, les charges, les forces et autres sollicitations et les limites des déformations. Examen et coordination des prescriptions fondamentales pour la fiabilité des constructions dans leur ensemble, y compris l’étude des constructions faites de matériaux particuliers (acier, pierre, béton, bois, etc.) autant qu’il est nécessaire pour l’élaboration d’une approche commune de la fiabilité en liaison avec les commissions techniques compétentes.
Normalisation dans le domaine des portes et fenêtres y compris la quincaillerie, fabriquées à partir de n’importe quel matériau adéquat, englobant les spécifications précises de performance, la terminologie, les cotes et les dimensions de fabrication et les méthodes d’essai.
Normalisation des règles de conception et d’exécution des maçonneries non armées et armées pour la construction de bâtiments et les méthodes d’essais appropriées.
Normalisation des aspects géotechniques dans le domaine de la construction et du génie civil, y compris les propriétés (connexes) du sol et de la roche.
Normalisation concernant la conception des structures portantes en bois, en produits à base de bois et en autres matières fibreuses ligno-cellulosiques appropriées, comportant des exigences techniques relatives à la conception, ainsi qu’aux matériaux et aux travaux de construction nécessaires pour respecter les hypothèses de conception.
Liaison : CT 21, 26, 27, 28, 29, 31, 47, 48, 62, 63, 67, 70, 71, 78, 79
CT 31 : Sécurité et équipements de protection
Normalisation dans le domaine de la protection contre l’incendie et normalisation de tous les appareils et équipements de lutte contre l’incendie, y compris les moyens d’extinction.
Normalisation des essais pour la détermination du comportement et des propriétés des matériaux de construction, composants et structures en relation avec la protection de la vie dans et autour de ces bâtiments , en cas d’incendie de bâtiments, et comportant les indications sur l’application de ces essais.
Normalisation de la qualité et de l’efficacité des vêtements et des équipements individuels destinés à protéger les personnes contre les risques autres que ceux relatifs aux rayonnements nucléaires.
Liaison : CT 06, 11, 21, 30, 36, 40, 68, 86, 88, 90, 95, 97
CT 17 : Méthodes d'analyse des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Normalisation des méthodes d’analyse des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle, y compris les analyses chimiques, physico-chimiques ainsi que les tests cliniques.
Liaison : CT 08, 18
CT 16 : Microbiologie alimentaire
Normalisation concernant l’analyse microbiologique dans le domaine agro-alimentaire (aliments, eau de boissons, matériaux d’emballage, etc.). Les normes se rapportant à un type particulier d’aliment sont traitées par la commission technique compétente. La responsabilité globale pour l’examen et la coordination générale de l’analyse et des essais microbiologiques incombe à la CT 16.
Liaison : CT 09, 14, 15, 23, 45, 46, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 65, 66, 72, 76, 92, 96, 107, 118, 124
CT 02 : Pesticides et produits agropharmaceutiques
Normalisation de noms communs pour les produits phytosanitaires et assimilés.
Normalisation des spécifications, des méthodes d’analyse et d’essai ainsi que des méthodes d’échantillonnage des pesticides et des produits agropharmaceutiques.
Elaboration de normes sur les précautions d’emploi, la classification et les spécifications propres aux différents produits utilisés. A l’exclusion :
- Des résidus de pesticides (CT 117)
Liaison : CT 117
