République tunisienne
CT 03 : Huiles essentielles
Normalisation des méthodes d’analyse et des spécifications des huiles essentielles.
Liaison : CT 08
CT 04 : Produits pétroliers et lubrifiants
Normalisation des méthodes de mesurage, d’échantillonnage et d’essais, terminologie et spécifications du pétrole brut et des produits pétroliers et des lubrifiants.
Liaison : CT 01, 07, 08, 09, 38, 40, 41, 59, 83, 100, 110, 113, 122
CT 05 : Matières plastiques
Normalisation de la nomenclature, des méthodes d’essais et des spécifications applicables aux matières et aux produits dans le domaine des matières plastiques à l’exclusion du caoutchouc et de la gomme laque.
Normalisation des tubes, raccords, robinets et équipements auxiliaires conçus pour le transport des fluides et fabriqués à partir de tous types de matériaux plastiques, y compris tous les types de matières plastiques renforcées.
Les raccords en métal qui sont utilisés avec les tubes en matières plastiques sont inclus dans ces travaux.
Cette normalisation comporte - pour les tubes, brides, raccords, robinets et équipements auxiliaires - celle des dimensions et de leurs tolérances; les spécifications concernant les propriétés chimiques, mécaniques et physiques, ainsi que les méthodes d’essai correspondantes; les spécifications et les méthodes d’essai pour d’autres propriétés concernant des applications particulières; températures et niveaux de pression.
Liaison : CT 06, 26, 67, 71, 75, 95, 97, 113, 114
CT 06 : Caoutchoucs et élastomères
Normalisation des termes et définitions, des méthodes d’essais et des spécifications pour les élastomères, sous quelque forme que ce soit, pour les produits à base d’élastomères (y compris les tolérances dimensionnelles) et pour les principaux ingrédients de mélange. Par accord avec la CT 05, les supports textiles revêtus, les matériaux alvéolaires souples, les chaussures et les tuyaux, qu’ils soient en caoutchouc ou en plastique, sont également traités par la CT 06. Dans le cas de certains tuyaux spécialisés ayant un grand intérêt du point de vue utilisateur pour d’autres CT, par exemple les CT 40, 42, 98 et 100, la CT 06 établira, en commun accord avec la CT concernée, la méthode appropriée pour élaborer ou réviser les normes concernées.
A l’exclusion :
- Des courroies en élastomères (CT 24);
- Des pneus (CT 40);
- De certains produits spécialisés, notamment ceux dont s’occupent les CT 40, 71 et 94 ainsi que les dispositifs en caoutchouc dont s’occupe la CT 100.
Normalisation de la gomme laque sous toutes ses formes, à savoir la gomme laque en feuilles, la gomme laque blanche, le Sticklac, le Kiri (déchets de gomme laque), etc..
Liaison : CT 05, 07, 11, 12, 22, 24, 31, 40, 59, 67, 88, 94, 100
CT 07 : Peintures et vernis
Normalisation dans le domaine des peintures, vernis et produits assimilés, y compris les matières premières.
Liaison : CT 04, 06, 59, 108, 113
CT 08 : Industries chimiques
Normalisation dans le domaine des industries chimiques en général et particulièrement des produits chimiques de base, dont l’emploi est courant dans les industries les plus diverses et qui ne figurent pas dans le domaine des travaux des autres commissions techniques.
Liaison : CT 01, 04, 10, 14, 19, 25, 26, 32, 35, 38, 41, 70, 84, 99, 110
CT 09 : Qualité des eaux
Normalisation dans le domaine de la qualité des eaux comprenant le vocabulaire, l’échantillonnage, les mesures des caractéristiques de l’eau et leur expression.
A l’exclusion :
- De la fixation des seuils de pollution de l’eau (CT 106).
Spécifications des valeurs limites acceptables des différents types d’eaux (eaux de baignade, de boissons, de piscine, eaux minérales, etc.)
Liaison : CT 04, 08, 32, 37, 38, 59
CT 10 : Engrais et fertilisants
Normalisation dans le domaine des matières fertilisantes, des amendements du sol et des substrats de culture, c’est-à-dire les produits dont l’apport est destiné à assurer ou améliorer l’alimentation des plantes cultivées et:/ou améliorer les propriétés des sols.
Liaison : CT 08, 47, 84, 91, 110
CT 11 : Textiles et habillement
Normalisation :
- Des fibres, fils câblés, cordages, tissus et autres articles fabriqués en textiles, de la terminologie et des définitions intéressant ces questions;
- Des matières premières de l’industrie textile, des produits auxiliaires et produits chimiques nécessaires aux traitements et aux essais;
- Des spécifications de produits textiles.
Normalisation du matériel pour l’industrie textile, du matériel connexe, des éléments de machines et des accessoires.
Normalisation d’un système de désignation des tailles résultant de l’établissement d’un ou plusieurs systèmes de tailles pour vêtements fondés sur les mesures du corps humain.
Liaison : CT 01, 06, 19, 23, 36, 83, 89, 111
CT 12 : Méthodes d'analyses des textiles et de l'habillement
Normalisation des méthodes d’essais des fibres, fils câblés, cordages, tissus et autres articles fabriqués en textiles.
Elaboration des normes relatives au comportement au feu des textiles et des produits textiles.
Liaison : CT 01, 06, 11, 23,111
CT 13 : Principes généraux pour l'élaboration des méthodes d'échantillonnage des produits alimentaires
Elaboration de normes visant à définir les méthodes d’analyse et d’échantillonnage à suivre, pour vérifier notamment :
- Les caractéristiques organoleptiques des denrées alimentaires;
- Le mode de prélèvement pour les produits alimentaires.
Liaison : CT 03, 08, 51, 110, 124
CT 14 : Lait et produits laitiers
Normalisation de la terminologie et des définitions des laits et produits laitiers ainsi que les spécifications techniques et les méthodes d’analyse des diverses catégories de lait (stérilisé, pasteurisé, écrémé, concentré, sucré, etc.) et les produits dérivés du lait (beurre, yaourt, fromage, glaces, crèmes, crèmes glacées, etc.).
Liaison : CT 13, 15, 16, 41, 46, 52, 117
CT 15 : Etiquetage, entreposage et transport des denrées alimentaires
Etiquetage :
- Elaboration de normes d’étiquetage de toutes les denrées alimentaires;
- Etude des problèmes spéciaux d’étiquetage;
- Examiner, amender le cas échéant et confirmer les dispositions spécifiques provisoires en matière d’étiquetage;
- Etudier les problèmes en rapport avec la publicité des denrées alimentaires, en accordant une attention particulière aux allégations et aux descriptions pouvant induire en erreur.
Entreposage : Techniques et conditions d’entreposage.
Transport : Conditions générales de transport (réfrigéré ou autre).
Liaison : CT 14, 22, 45, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 65, 66, 72, 76, 92, 96, 107, 118, 124
CT 32 : Cinématographie et matériel de photographie
Normalisation des définitions, dimensions, méthodes de mesure et d’essais et des caractéristiques de fonctionnement relatives aux matériels et appareils utilisés pour la cinématographie muette et sonore pour l’enregistrement et la reproduction du son qui s’y rattachent, pour l’installation des équipements de projection et de reproduction du son et les caractéristiques de ceux-ci, pour les travaux de laboratoire, et pour les normes relatives aux films images et son utilisés en télévision.
Normalisation des définitions, dimensions et usages recommandés dans le domaine de la photographie (en particulier les moyens utilisant l’énergie radiante pour la production des supports d’enregistrements et leur emploi); méthodes d’essai, d’évaluation et de classification des matériaux et dispositifs utilisés en photographie et méthodes, matériels et procédés utilisés pour la reproduction photographique des documents.
A l’exclusion :
- des machines de bureau à reproduire les documents.
Liaison : CT 08, 09, 23, 42, 71, 80, 103, 116
CT 33 : Tracteurs, matériels agricoles et forestiers
Normalisation des tracteurs, machines et équipements utilisés pour l’agriculture et la sylviculture.
Liaison : CT 40, 63, 87, 100, 113
CT 50 : Aliments diététiques
Elaboration de normes générales relatives aux aliments diététiques ou de régime, y compris leur étiquetage, leur composition ainsi que des méthodes d’analyses de certains éléments contenus dans ces aliments.
CT 51 : Céréales et produits céréaliers
Normalisation des céréales et des produits céréaliers, notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse.
Liaison : CT 15, 16, 46, 124
CT 52 : Conserves et semi-conserves
Normalisation dans le domaine des conserves et semi-conserves notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.
Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 96, 117, 124
