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tunisiaRépublique tunisienne
Ministère de l’Industrie, des Mines  et de l'Energie 

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CT 53 : Viandes et produits à base de viande

Normalisation en matière de viandes et produits à base de viande notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

A l’exclusion :

  • de la viande de volaille qui est du ressort de la CT 92.

Liaison : CT 15, 16, 41, 46, 124

CT 54 : Poissons et produits de la pêche

Normalisation dans le domaine des poissons et des produits de la pêche notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications et des règles d’hygiène et de conservation de ces produits.

Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 124

CT 55 : Jus et boissons

Normalisation dans le domaine des jus et des boissons notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

Liaison : CT 09, 15, 16, 22, 41, 46, 117, 124

CT 56 : Sucre et dérivés

Normalisation de tous les types de sucre et de leurs dérivés notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 117, 124

CT 57 : Equipement domestique

Normalisation dans le domaine de la coutellerie, des couverts et de l’orfèvrerie métallique décorative et de table.

Liaison : CT 26, 70

CT 58 : Tabac, produits du tabac et allumettes

Normalisation de

Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 96, 117, 124

  • terminologie;
  • méthodes d’essais;
  • mode d’expression des résultats (analytiques, statistiques, etc.);
  • spécifications concernant, selon les cas :
    • tabacs planteurs et tabacs non manufacturés;
    • produits du tabac manufacturé;
    • fumée de tabac; y compris, selon les cas, les problèmes de manutention, stockage, emballage et transport.

CT 59 : Métrologie

Normalisation dans le domaine de la métrologie et des propriétés des surfaces : rugosité, ondulation, erreurs de forme (écarts de circularité, de cylindricité, de rectitude et de planéité) et défauts.

Normalisation des instruments de mesure d’usage spécial et des techniques afférentes, telles que le mesurage par interférométrie, etc., utilisés pour l’étalonnage des longueurs et des angles.

Normalisation des instruments et équipements fondamentaux utilisés pour le mesurage des longueurs et des angles et qui sont communs à tous les aspects de l’ingénierie se rapportant à la métrologie dimensionnelle (métrologie industrielle), tells que : cales-étalons, marbres à dresser, micromètres, instruments optiques à mesurer les plats, polygones d’étalonnage, etc.

Normalisation des règles et méthodes de mesure du débit des fluides dans les conduites fermées au moyen d’instruments appropriés, en englobant :

  • la terminologie et les définitions;
  • les règles pour le contrôle, l’installation et le fonctionnement;
  • éventuellement la construction des instruments et l’équipement nécessaire;
  • les conditions suivant lesquelles les mesures sont faites; les règles pour la recherche, l’évaluation et l’interprétation des résultats de mesure, y compris les erreurs.

Normalisation des méthodes, procédures, instruments et équipements se rapportant aux techniques pour la détermination hydrométrique du niveau, de la vitesse et des écoulements de l’eau, des transports solides dans les canaux découverts, de la précipitation et de l’évapotranspiration, et de l’existence et du mouvement de la nappe superficielle, y compris :

  • la terminologie et les symboles;
  • la recherche, l’évaluation, l’analyse, l’interprétation et la présentation des données;
  • l’évaluation des incertitudes.

Normalisation concernant les atmosphères de conditionnement pour essais et / ou les atmosphères d’essais des matériaux et matériels destinés à un usage quelconque, ainsi que les spécifications des enceintes où sont réalisés ces atmosphères.

Liaison : CT 04, 06, 07, 08, 09, 11, 12, 20, 23, 24, 35, 37, 61, 63, 78, 80, 85, 86, 89, 100, 101, 102, 110, 113, 115, 122

A l’exclusion :

  • de la viande de volaille qui est du ressort de la CT 92.

Normalisation dans le domaine des vibrations et chocs mécaniques et de la surveillance et du diagnostic des machines, comprenant :

  • la terminologie;
  • l’excitation par des sources, telles que les machines et les appareils d’essai pour vibrations et chocs;
  • l’élimination, l’atténuation et le contrôle des vibrations et chocs, particulièrement par équilibrage, isolation et amortissement;
  • le mesurage et l’évaluation de l’exposition des individus aux vibrations et aux chocs;
  • les méthodes et moyens de les mesurer et de les étalonner;
  • les méthodes d’essai;
  • les méthodes de mesurage, de manipulation et de traitement des données nécessaires pour assurer la surveillance et le diagnostic des machines.

Liaison : CT 01, 03, 08, 16, 46

CT 60 : Equipement sanitaire

Normalisation des équipements sanitaires domestiques (salle de bain, évier, cuvette, lavabo, etc.;) de la robinetterie sanitaire et tuyauteries ne relevant pas de la CT 75.

CT 61 : Chauffage, ventilation et conditionnement d'air

Normalisation des méthodes d’essais pour la vérification des caractéristiques des appareils de chauffage, ainsi que des questions de dimensions, construction et sécurité s’y rapportant.

Normalisation dans le domaine des ventilateurs utilisés pour les applications industrielles, y compris la ventilation des bâtiments et mines.

A l’exclusion :

  • des ventilateurs de plafond, à colonne et autres ventilateurs brasseurs d’air, tels que ceux habituellement employés pour des applications non industrielles.

Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 96, 117, 124

CT 62 : Ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques

Normalisation de tous les aspects, y compris la sécurité, des ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et appareils similaires.

A l’exclusion :

  • des engins de manutention continue et des ascenseurs de mines.

Liaison : CT 24, 26, 30, 63, 71, 78, 87, 89, 90

CT 63 : Manutention des matériaux

Normalisation dans le domaine des appareils de levage et équipements correspondants destinés à la manutention de charges suspendues à l’aide d’un accessoire de préhension, en ce qui concerne notamment la terminologie, la gamme des charges nominales, les essais, la sécurité, les principes généraux de calcul, la maintenance et le fonctionnement.

Normalisation dans le domaine des engins de manutention continue de produits en vrac ou de charges isolées, en ce qui concerne en général la terminologie, la conception et la construction, les dimensions, les prescriptions de sécurité et les méthodes d’essais et de contrôle.

Normalisation dans le domaine des chariots de manutention automoteurs, des chariots de manutention à bras (y compris diables, brouettes, remorques), des roues et roulettes pour chariots de manutention, en ce qui concerne :

  • la terminologie et les définitions;
  • les prescriptions de sécurité à observer dans :
    • la conception et la construction;
    • les méthodes d’essai et de contrôle;
    • l’utilisation et l’entretien;
  • les dimensions principales destinées à faciliter l’interchangeabilité là où elle est nécessaire dans l’intérêt des usagers et des constructeurs.

Normalisation dans le domaine des :

  • chaînes à maillons en acier rond (à l’exclusion des chaînes d’ancre et de celles utilisées dans les mines);
  • crochets de levage;
  • manilles, pitons, anneaux, maillons de jonction et pièces d’extrémité pour élingues, émerillons et autres accessoires.

Etude des caractéristiques suivantes relatives aux articles ci-dessus : terminologie, matière, dimensions et tolérances, filetages, critères de base de conception, charge d’épreuve, charge de sécurité en service, essais destructifs et non destructifs se rapportant aux propriétés mécaniques recommandées, contrôle, délivrance des certificats et marquage.

Normalisation de la nomenclature, de la classification suivant l’emploi, des performances, des exigences techniques et des méthodes d’essai, des impératifs de sécurité, des notices d’emploi et d’entretien pour les engins de terrassement travaillant généralement hors des routes et qui ne suivent pas nécessairement les règles particulières de circulation routière.

Liaison : CT 22, 24, 26, 30, 33, 36, 40, 48, 59, 62, 69, 70, 89, 90, 99, 100, 111, 113

CT 49 : Antiseptiques et désinfectants

Normalisation des produits antiseptiques et désinfectants en ce qui concerne leur activité anti-microbienne ainsi que les essais à mettre en oeuvre afin de déterminer leurs activités bactéricide, sporicide, virucide et fongicide.

Liaison : CT 01, 03, 08, 16, 46

CT 48 : Acoustique, vibrations et chocs mécaniques

Normalisation dans le domaine de l’acoustique, y compris les méthodes de mesure des phénomènes acoustiques, émission, propagation et réception, et tous les aspects de leurs effets sur l’homme et son environnement.

A l’exclusion :

  • de l’électroacoustique et de la fixation de spécifications relatives aux caractéristiques des instruments de mesure utilisés en acoustique.

Normalisation dans le domaine des vibrations et chocs mécaniques et de la surveillance et du diagnostic des machines, comprenant :

  • la terminologie;
  • l’excitation par des sources, telles que les machines et les appareils d’essai pour vibrations et chocs;
  • l’élimination, l’atténuation et le contrôle des vibrations et chocs, particulièrement par équilibrage, isolation et amortissement;
  • le mesurage et l’évaluation de l’exposition des individus aux vibrations et aux chocs;
  • les méthodes et moyens de les mesurer et de les étalonner;
  • les méthodes d’essai;
  • les méthodes de mesurage, de manipulation et de traitement des données nécessaires pour assurer la surveillance et le diagnostic des machines.

Liaison : CT 06, 35, 36, 85, 94, 116

CT 34 : Jouets et articles de puériculture

Normalisation de la sécurité des jouets relative aux propriétés mécaniques, physiques, chimiques électriques et l’inflammabilité.

Normalisation des articles de la puériculture (lits pour enfants, poussettes, etc.), notamment en ce qui concerne les exigences de la sécurité et les essais.

Liaison : CT 06, 111

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