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tunisiaRépublique tunisienne
Ministère de l’Industrie et des PME

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Les commissions techniques

CT 91 : Qualité des sols

Normalisation dans le domaine de la qualité des sols, y compris la classification, la définition des termes, l’échantillonnage des sols, le mesurage et la description des caractéristiques des sols.

A l’exclusion :

  • des limites d’acceptabilité de la pollution du sol
  • des aspects du génie civil (qui sont traités par la CT 30).

Liaison : CT 09, 10, 30, 37, 106

CT 92 : Volailles et ovoproduits

Etablir des normes concernant les produits carnés traités, y compris la viande emballée et les produits traités à base de viande de volailles ainsi que les oeufs et les produits à base d’œufs tels que la mayonnaise, etc.; notamment sous l’aspect de la terminologie, l’hygiène, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

Liaison : CT 15, 16, 41, 46, 117, 124

CT 93 : Construction navale et structures maritimes

Normalisation de la conception, de la construction, des éléments de structure, des accessoires, des équipements, des méthodes et de la technologie, et des questions relatives à l’environnement marin intervenant en construction navale et dans l’utilisation des navires, à savoir, navires de haute mer, bateaux de navigation fluviale, constructions en haute mer, interfaces port / navires et toutes autres structures maritimes.

A l’exclusion :

  • es appareillages électriques ou électroniques à bord de navires et structures maritimes (CT 90 et CT 116)
  • des moteurs à combustion interne(CT 24)
  • des constructions en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel, y compris les procédures d’évaluation de l’application particulière in situ des unités de forage et d’habitation en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel (CT 98)
  • des structures en acier et en aluminium (CT 70)
  • des équipements et détails de construction des navires de plaisance et autres petits navires (n’étant pas des embarcations et équipements de sauvetage) dont la longueur hors-tout est inférieure à 24 mètres (CT 95)
  • du ramassage sous-marin de minerais.
  • de l’équipement non spécifique aux navires et structures maritimes (par exemple tuyauteries, câbles d’acier, etc.) et entrant dans le domaine des travaux d’autres commissions techniques avec lesquelles des liaisons réciproques doivent être maintenues.

Liaison : CT 36, 48, 90

CT 94 : Aéronautique et espace

Normalisation des matériaux, composants et équipements entrant dans la construction et la mise en oeuvre des véhicules aéronautiques et spatiaux ainsi que les équipements intervenant dans le service et la maintenance de ces véhicules.

Liaison : CT 24, 40, 42, 48, 69, 70, 100, 111

CT 95 : Matériel de sport et de loisirs

Normalisation des définitions, dimensions, tolérances, caractéristiques fonctionnelles et de sécurité et de leur vérification, des matériels de sports et d’activités de plein air.

Normalisation des aspects se rapportant à l’habitation des caravanes et autocaravanes du point de vue de la construction, des équipements et des questions générales de sécurité.

A l’exclusion :

-de tous les aspects véhicules routiers des caravanes, lesquels sont traités par la CT 40.

Normalisation de l’équipement et des détails de construction des navires de plaisance et autres petits navires utilisant les mêmes équipements, de longueur de coque jusqu’à 24 mètres.

A l’exclusion :

-des embarcations et équipements de sauvetage traités par la CT 93.

Liaison : CT 05, 11, 24, 93

CT 81 : Equipement électrodomestique et analogue

Normalisation dans le domaine de la construction et des essais des réfrigérateurs et meubles frigorifiques.

Normalisation concernant les ventilateurs électriques destinés principalement à des usages domestiques et analogues. Enumérer et définir les caractéristiques servant à déterminer l’aptitude à la fonction des appareils électrodomestiques dans un but d’information du consommateur; décrire les méthodes normalisées pour la vérification de ces caractéristiques.

Etablir des règles de sécurité pour les appareils électriques d’utilisation principalement domestiques mais aussi pour d’autres matériels et appareils utilisés dans des domaines analogues.

Normalisation concernant les règles liées à la sécurité intrinsèque, aux caractéristiques de fonctionnement dans la mesure où elles sont associées à la sécurité du service et aux essais des dispositifs de commande automatique électrique utilisés dans les appareils et autres machines électriques et non électriques à usages domestiques et à usages généraux analogues comme le chauffage central, la climatisation, etc.

Liaison : CT 04, 08, 11, 30, 37, 48, 59, 61, 97

CT 80 : Imprimerie

Normalisation de la terminologie et des méthodes d’essai et des spécifications dans le domaine de l’impression et de la technologie graphique depuis les modèles originaux fournis jusqu’aux produits finis imprimés.

Le domaine des travaux comprend notamment :

  • la composition
  • les procédés d’impression
  • la confection des formes
  • le façonnage (par exemple, la reliure)
  • les caractéristiques d’emploi des encres, substrats et autres produits utilisés en technologie graphique.

Note : L’impression est définie ici comme un procédé de reproduction impliquant le transfert d’un produit coloré ou non (encre, etc.) à un substrat au moyen d’un élément imprimant en relief, polarographique, en creux ou autre.

Liaison : CT 06, 07, 23, 32, 39, 59, 73, 121

CT 66 : Denrées surgelées

Normalisation dans le domaine des denrées surgelées, notamment sous l’aspect de la terminologie, de l’échantillonnage, des méthodes d’essais et d’analyse; mais également des spécifications de ces produits.

Liaison : CT 15, 16, 22, 41, 46, 117, 124

CT 67 : Energie solaire

Normalisation dans le domaine de l’utilisation de l’énergie solaire pour les appareils de chauffage de l’air et de l’eau, la réfrigération, le chauffage de procédés industriels et la climatisation.

Normalisation pour les systèmes de conversion photovoltaïque de l’énergie solaire en énergie électrique et pour tous les éléments qui composent le système complet de conversion photovoltaïque de l’énergie. Dans ce contexte la notion de « système à énergie photovoltaïque » comprend dans son entier le domaine qui va de l’entrée de la lumière dans la cellule solaire à l’interface (compris) avec le ou les circuits électriques auxquels l’énergie est fournie.

Liaison : CT 05, 06, 30, 114

CT 68 : Energie nucléaire

Normalisation dans le domaine de l’énergie nucléaire et de ses applications pacifiques.

Normalisation concernant l’équipement et les systèmes électriques et électroniques pour l’instrumentation spécifique aux applications nucléaires.

Liaison : CT 09, 26, 31, 35, 42, 59, 71, 122

ÉVÉNEMENTS